31 déc. 2008

Tous nos meilleurs voeux pour 2009


Le Conseil Municipal et moi-même,

vous souhaitons
tous nos meilleurs vœux pour 2009


Cordialement, Hugues FOUCAULT

24 déc. 2008

Joyeux Noël

En mon nom et celui du conseil municipal, permettez moi de souhaiter à tous et toutes, un

JOYEUX NOËL


Cordialement, Hugues FOUCAULT.

21 déc. 2008

Inscription sur les listes électorales

Une permanence sera tenue pour permettre de s'inscrire sur les listes électorales le :

Mercredi 31 décembre de 10h30 à 12h30

Il est bien évidement possible de s'inscrire avant cette date, aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie.


15 déc. 2008

Horaires d'ouverture de la mairie

Du 15/12/08 au 12/01/09 inclus, les horaires d'ouverture de la mairie seront modifiés pour des raisons professionnelles et suite à des congés. Le secrétariat sera ouvert ainsi:

- Lundi et Mardi 15 et 16 décembre: 9h00 - 12h30
- Lundi et Mardi 22 et 23 décembre: 9h00 - 12h30
- Lundi 29 décembre: 9h00 - 12h30 et 12h45 - 16h35
- Mardi 30 décembre: 9h00 - 12h30
- Mardi 6 janvier: 9h00 - 12h30
- Lundi 12 janvier: 13h10 - 17h

Compte rendu de la reunion du 11 décembre 2008

L’an deux mil huit, le onze décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Bretagne s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur FOUCAULT Hugues, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 2 décembre 2008

Présents : CHARTIN Catherine, FAUCHER Sophie, RUPP Sophie, CHARBONNIER Jean-Philippe, MOREAU Francis, LACOTE Philippe, SECHERESSE Claudette, FOUCAULT Hugues.

Absents : HERVE Jérémy

Madame FAUCHER Sophie a été élue secrétaire de séance.

ADHESION A LA COCOREL

Monsieur le Maire propose que la Commune de Bretagne adhère à la COCOREL et de ce fait d’adopter ses statuts ainsi que de valider la dissolution des syndicats : SIVOM et SICTOM et du Syndicat de Transport Scolaire de LEVROUX.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à la majorité, 6 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention d’adhérer à la COCOREL et ses statuts et de dissoudre les syndicats précédemment mentionnés.

DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS A LA COCOREL

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Considérant qu’il convient de procéder à l’élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants à la COmmunauté de COmmunes de la REgion de Levroux.

Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,

Monsieur Hugues FOUCAULT et Madame Claudette SECHERESSE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages sont proclamés délégués titulaires de la COmmunauté de COmmunes de la REgion de Levroux.

Monsieur Francis MOREAU et Monsieur Jean-Philippe CHARBONNIER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages sont proclamés délégués suppléants de la COmmunauté de COmmunes de la REgion de Levroux.

CLASSEMENT DU CHEMIN RURAL ALLANT DE BRION A LA RD926 EN VOIE COMMUNALE

Monsieur le Maire précise qu’en application de l’article L141-3 du code de la voirie routière, le Conseil Municipal peut procéder aux classements et déclassements des voies communales, sans enquête publique préalable, à condition que ces opérations ne portent pas atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par ces voies.

Considérant les modifications de circulation et le caractère revêtu de certaines voies, il propose d’effectuer les modifications suivantes :
- classement en voie communale du chemin rural situé de la limite de Brion à la RD 926.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de classer en voie communale la voirie définie précédemment, et la nommer VC5.

RECRUTEMENT D UN AGENT RECENSEUR

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune de Bretagne fait partie du groupe de communes de moins de 10 000 habitants qui doivent procéder au nouveau recensement de la population en 2009. Pour ce faire, il convient de recruter un agent recenseur et de fixer la rémunération afférente à cet emploi qui lui sera versée.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Donne tout pouvoir au Maire pour procéder au recrutement d’un agent recenseur pour la période allant du 06 janvier 2009 au 15 février 2009.
- Autorise le Maire à signer tout document à intervenir.
- Fixe la rémunération afférente à cet emploi à 300 € net environ .

INFORMATION SUR LES DEVIS POUR L ELECTRIFICATION DE LA CLOCHE DE LA CHAPELLE COMMUNALE

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il serait bon de réfléchir aux différents investissements envisageable pour 2009.
Il informe donc le Conseil Municipal que des devis pour l’électrification de la cloche de la chapelle communale sont en cours de réalisation.

INFORMATION SUR L ILLUMINATION DE LA CHAPELLE COMMUNALE

Toujours dans ce soucis de réflexion sur les différents investissements envisageable pour 2009, Monsieur le Maire informe donc le Conseil Municipal que des devis pour l’illumination de la chapelle communale sont en cours de réalisation.

INFORMATION SUR LE REMBOURSEMENT DES SALAIRES DE L AGENT LORS DE SON CONGE MATERNITE

Suite à l’annonce de l’état de grossesse de la secrétaire de mairie, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a pris contacte avec l’assureur afin de connaître les modalités de remboursement des salaires de cet agent lors de son congé maternité.
Le Maire expose que le salaire de l’agent sera pris dans son intégralité en compte par l’assureur et cela dès le début de son arrêt.

QUESTIONS DIVERSES :

Information sur le dossier concernant la dégradation de la salle communale

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’assureur a demandé l’établissement de devis afin de pouvoir évaluer l’ampleur des dégradations.
Il explique également que l’assureur est en train de faire les démarches nécessaires pour envisager, dans un premier temps, un règlement amiable de la situation.

8 déc. 2008

Réunion de conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en la mairie le :

Jeudi 11 décembre à 20h00

A l'ordre du jour :

  • Adhésion à la COCOREL
  • Election des 2 délégués titulaires et suppléants
  • Transfert de la voirie d'intérêt communautaire à la COCOREL
  • Dissolution des SIVOM et SICTOM
  • Recrutement d'un agent pour le recensement 2009
  • Information sur les investissements 2009
  • Questions diverses

25 nov. 2008

Fermeture de la mairie

La mairie sera fermée pour raison professionnelle le :

Jeudi 11 décembre 2008

Merci de vous adresser aux adjoints en cas d'urgence.

17 nov. 2008

Compte rendu de la reunion du 06 novembre 2008

L’an deux mil huit, le six novembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Bretagne s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur FOUCAULT Hugues, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 27 octobre 2008

Présents : CHARTIN Catherine, FAUCHER Sophie, RUPP Sophie, CHARBONNIER Jean-Philippe, HERVE Jérémy, LACOTE Philippe, SECHERESSE Claudette, FOUCAULT Hugues.

Absents : MOREAU Francis

Monsieur HERVE Jérémy a été élu secrétaire de séance.


AVIS SUR UN DROIT DE PASSAGE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un administré a fait une demande pour avoir un droit de passage sur le domaine public de la commune afin de lui permettre un deuxième accès sur sa propriété.

Monsieur le Maire signale que cette décision relève de sa compétence mais souhaiterait l’avis du conseil municipal concernant cette affaire.

Il informe également le conseil municipal qu’après plusieurs appels téléphoniques et entretiens avec Maître Vié et des agents de la DDE de Châteauroux et de Valençay, ce droit de passage ne respecterait pas le règlement du lotissement JAPPELOUP et du lotissement LES MOREAUX et que donc s’il venait à répondre positivement à la demande de l’administré et donc à l’opposer de ce qui lui a été conseillé par la DDE, cela pourrait engager la responsabilité de la commune.

Après réflexion, le conseil municipal répond comme avis à Monsieur le Maire qu’il serait plus audacieux de répondre négativement à la demande de l’administré aux vues des informations recueillies.

BAIL LEMORT SYLVAIN

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Monsieur Fourré a décidé d’arrêter d’exploiter les terres communales des parcelles ZA 12 et ZA71 et ZA75.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir choisir entre deux agriculteurs, qui ont fait acte de candidature pour la reprise de cette exploitation.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de prendre Monsieur LEMORT Sylvain comme nouveau exploitant des terres communales d’une superficie de 1 ha 78 a 73 ca pour une durée de 9 ans.

BAUX DE 9 ANS

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les baux communaux pour l’exploitation des terres communales ne sont actuellement autorisés que pour une durée d’un an renouvelable 6 fois.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer au nom de la commune des baux de 9 ans.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le maire à signer au nom de la commune des baux d’une durée de 9 ans.

AIRE DE JEUX

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que plusieurs devis ont été effectués pour l’installation d’une aire de jeux dans le lotissement Jappeloup.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de choisir parmi les devis proposés de la société Bois d’Exter, et de la société Rondino Gaillard, celui qui serait le plus approprié pour les besoins de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de prendre la société Rondino Gaillard pour l’installation de l’aire de jeux Jappeloup pour un montant de 8580.€ HT.

De plus, le conseil municipal décide à l’unanimité d’une subvention devra être demandé au syndicat du contrat de pays du boischault nord pour la réalisation de cette opération.

DETERIORATION DE LA SALLE DES FETES

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la salle des fêtes nouvellement refaite, a été détériorée lors d’une location à un habitant de la commune

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir l’autoriser à signer tous les documents qui concerneraient cette affaire, et de l’autoriser à représenter la commune dans toutes les démarches judiciaires éventuelles.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le maire à signer au nom de la commune tous les documents nécessaires à la réparation totale de la salle des fêtes et à agir pour le compte de la commune en cas de démarches judiciaires.

ACHAT D UN FAX

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le fax actuel de la mairie est très ancien et aurait besoin d’être remplacé.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir choisir parmi les devis proposés celui qui serait le plus approprié aux besoins de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de choisir le devis de la société DACTYL BURO pour un montant de 315 € HT.

De plus le conseil municipal décide qu’une subvention DGE devra être demandé pour cet achat.

DOCUMENT UNIQUE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’élaboration d’un document unique est obligatoire pour déterminer les risques professionnels des agents communaux.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir choisir parmi les devis proposés la société qui répondrait au mieux aux volontés de la commune

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de prendre la société APAVE pour un montant de 400 € HT.

CONTRAT DE LA SECRETAIRE DE MAIRIE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le contrat à durée déterminée de la secrétaire de mairie arrive à son terme.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir statuer sur l’avenir contractuel de cet agent.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler le contrat de travail de cet agent, en tant que secrétaire de mairie.

Le maire informe donc qu’il a décidé de la nommer stagiaire à compter du 17 décembre 2008 dans le grade d’adjoint administratif de 1ère classe, l’agent ayant été reçue à ce concours.

INDEMNITE D ADMINISTRATIVITE ET TECHNICITE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la loi du 26 janvier 1984 ; le décret n°91875 du 06/09/1991 ; le décret n°2022.61 du 14/01/2002 et l’arrêté du 29 janvier 2002

Monsieur le Maire propose de fixer une indemnité d’administration et de technicité (IAT).

L’IAT a pour objet de se substituer aux régimes d’indemnisation forfaitaire des heures ou travaux supplémentaires tels que pour la fonction publique territoriale, l’enveloppe complémentaire prévue à l’article 5 du décret du 06/09/1991

Monsieur le Maire propose de fixer une indemnité d’administration et de technicité au profit de l’adjoint administratif de 1ère classe compte tenues des fonctions occupées et du travail réalisé.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide par 8 voix pour de fixer une indemnité d’Administrativité et de Technicité au montant annuel de référence au grade d’adjoint administratif auquel est appliqué un coefficient multiplicateur 5

De plus, le Conseil Municipal décide que cette indemnité sera versée mensuellement à partir du 17 décembre 2008 .

REMPLACEMENT DE LA SECRETAIRE DE MAIRIE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la secrétaire est actuellement enceinte et qu’à partir du 15 février, son congé de maternité débutera.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir choisir les modalités de remplacement envisageables pour la durée de son absence.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’utiliser le service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pendant toute la durée de l’absence de l’agent à raison de deux demi-journée par semaine.

PROLONGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un administré lui a fait la demande de prolonger de quelques mètres la voirie communale en cours de réalisation dans le nouveau lotissement Jappeloup afin de lui permettre d’accéder à son entrée principale par un véhicule roulant.

Par Conséquent, le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir statuer sur l’éventuel prolongement de la voirie communale.

Un des conseillers étant concerné par cette affaire, Monsieur le Maire lui demande de sortir de la Mairie pour ne pas prendre part au vote

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 7 voix pour d’autoriser le prolongement de la voirie communale afin de permettre un accès aux véhicules roulants à l’entrée principale de cet administré, à condition que se prolongement soit stabilisé à l’aide de gravillon.

INFORMATION SUR LA COCOREL

Monsieur le Maire informe le conseil municipal sur les dernières évolutions de l’installation de la COCOREL.

Il demande au conseil municipal de rester attentif aux informations qui pourraient lui être transmises car celui-ci devra statuer sur une éventuelle adhésion à celle-ci prochainement.

De plus, le Maire demande l’accord du conseil municipal pour la signature d’un courrier adressé au préfet concernant des points de statuts de la COCOREL.

Après avoir écouté les réflexions de chacun, Monsieur le Maire informe le conseil qu’il signera ce courrier.

INFORMATION SUR LES COLIS DE NOEL

La 1ère adjointe informe le conseil municipal que plusieurs devis ont été effectués pour la réalisation des colis de Noël par le traiteur de Vatan « Signoret » mais qu’aucune décision n’a été prise pour le moment.

INFORMATION SUR L INSTALLATION DE CEDEX DANS LE NOUVEAU LOTISSEMENT

Monsieur le Maire informe le conseil municipal sur la possibilité qui lui est offerte de mettre des CEDEX dans le nouveau lotissement communal.

Il demande au conseil municipal de dire ce qu’il en pense.

Après avoir écouté les réflexions de chacun, le Maire décide que l’installation des CEDEX n’aura pas lieu.

QUESTIONS DIVERSES :

Information sur le recensement.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le recensement de la population aura lieu début de l’année 2009 et qu’à ce titre la mairie a fait appel aux chômeurs de commune avec l’appui de l’ANPE.

Table de la salle des fêtes.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un devis pour l’installation d’une table dans la cuisine de la salle des fêtes a été effectué mais que d’autres devront être demandé afin pouvoir faire statuer le conseil municipal sur le choix d’un devis.

Service du ramassage des ordures ménagères.

Un conseiller demande s’il serait possible de faire ralentir le camion de ramassage des ordures ménagères lorsque celui-ci circule dans les lotissements.
Monsieur le Maire prend note de cette demande et va réfléchir à ce qui est envisageable de faire.

Service du ramassage des ordures ménagères.

Un conseiller demande s’il serait possible de fournir des conténère individuel à chaque foyer de la commune
Monsieur le Maire répond que cela doit être un achat personnel privé.

13 nov. 2008

Coupure d'électricité pour travaux

L'ERDF annonce qu'elle sera dans l'obligation de faire une interruption de fourniture d'électricité pour effectuer des travaux.

Cette coupure aura lieu aux endroits suivants :

1 au 7, 2 au 10 Cigognolles
Abricourt
La Maison Plaine

le vendredi 21 novembre 2008
entre 13h30 et 16h30

Le casson
Les Abîmes

le jeudi 27 novembre 2008
entre 13h45 et 15h00

La Vallée des près

le jeudi 27 novembre 2008
entre 13h30 et 14h30

La Vallée Sourde

le jeudi 27 novembre 2008
entre 15h00 et 17h00

6 nov. 2008

Fermeture de la mairie

Le secrétariat de la Mairie de Bretagne sera fermé le lundi 10 novembre 2008. En cas de besoin, adressez vous au maire ou aux adjoints.

4 nov. 2008

OBJET PERDU

Il a été trouvé un vélo sur le commune de Bretagne.

Prière de contacter le secrétariat de mairie, pour donner des détails sur cet objet afin de le reconnaître.

30 oct. 2008

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Afin de commémorer ensemble la mémoire des disparus morts pour la France nous vous donnons rendez-vous au monument aux morts à 11 heures le mardi 11 novembre 2008.

Cette commémoration sera suivie d’un vin d’honneur offert par la municipalité à la salle polyvalente.

Toute la population de Bretagne est conviée

Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le 06 novembre 2008 à la mairie, à l’ordre du jour :

  • Délibération sur la demande d’un administré concernant un droit de passage.
  • Délibération sur l’attribution des baux communaux non exploités.
  • Délibération sur l’autorisation du droit de signature en représentation de la commune pour le maire concernant les baux communaux
  • Délibération sur le choix de la société pour l’installation d’une aire de jeux
  • Délibération sur l’autorisation du droit de signature en représentation de la commune pour le maire concernant les détérioration de la salle des fêtes
  • Délibération sur l’achat d’un nouveau fax et la demande d’une subvention DGE
  • Délibération sur le choix de la société concernant l’élaboration du document unique
  • Délibération sur le devenir du poste de secrétaire de mairie et les indemnités qui y sont liées.
  • Délibération sur les modalités de remplacement temporaire de la secrétaire de mairie.
  • Délibération sur la demande d’un administré concernant le prolongement de la voirie communale.
  • Information sur la COCOREL
  • Information sur les colis de Noël
  • Information sur l’installation de CEDEX dans le nouveau lotissement.
  • Questions diverses

14 oct. 2008

Le recensement et la journée d'appel de préparationà la défense

Dans les 3 mois qui suivent leur 16 ème anniversaire, tous les jeunes français, garçon et filles doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile.

Cette démarche obligatoire s'insère dans le parcours de citoyenneté qui comprend outre le recensement, l'enseignement de défense et la journée d'appel et de préparation à la défense (JAPD). Le recensement facilite l'inscription sur les listes électorales et permet d'effectuer la JAPD. cette journée donne lieu à la délivrance d'un certificat qui est exigé pour présenter les concours et examens organisées par les autorités publiques (permis de conduire, bac, inscription en fac, etc...)

Pour tout renseignement veuillez contacter la mairie ou le Centre du Service National de Tours (02 47 77 21 71), mail :cns-trs@dsn.sga.defense.gouv.fr

29 sept. 2008

Compte rendu de la reunion du 25 septembre 2008

L’an deux mil huit, le vingt cinq septembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Bretagne s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur FOUCAULT Hugues, Maire.

Présents : CHARTIN Catherine, FAUCHER Sophie, RUPP Sophie, CHARBONNIER Jean-Philippe, HERVE Jérémy, LACOTE Philippe, SECHERESSE Claudette, FOUCAULT Hugues.

Absents : MOREAU Francis

Tarifs location de la salle polyvalente

Suite à de nombreux travaux dans la salle polyvalente, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’appliquer les tarifs suivants :

  • Pour les habitants de la commune :
Location du 1er octobre au 31 mars : le tarif sera de 71€
Location du 1er avril au 30 septembre : le tarif sera de 63€

  • Pour les personnes habitants hors de la commune :
Location du 1er octobre au 31 mars : le tarif sera de 86€
Location du 1er avril au 30 septembre : le tarif sera de 79€

  • Pour les enfants habitants la commune :
Gratuit jusqu’à l’âge de 14 ans.

  • Pour les enfants habitants hors de la commune :
Le tarif sera de 30€ jusqu’à l’âge de 14 ans

  • Pour les associations locales :
Gratuit selon la disponibilité du calendrier

De plus, si la salle est réservée par la même personne deux jours consécutifs, le deuxième jour sera à demi tarif.

Tarifs des concessions au cimetière.

Le conseil municipal décide de mettre fin aux concessions perpétuelles et décide une réévaluation des concessions :

la concession trentenaire sera cédée pour 50€/m2
la concession cinquantenaire sera cédée pour 80€/m2

Travaux au cimetière.

Afin d’assurer une meilleure gestion du cimetière communal, le conseil municipal décide à l’unanimité la réalisation de travaux par la société ELABOR

Travaux de la porte du cimetière.

Suite à la réparation de la porte du cimetière (soudure), le conseil municipal décide de la faire repeindre.

Travaux de voirie.

Par courrier un administré demande la participation de la commune pour l’installation de poteaux de France Télécom, de panneaux de signalisation et d’un lampadaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas accepter l’installation d’un lampadaire, ni de participer à l'installation de poteaux de France Télécom, mais approuve l’installation de panneaux de signalisation.

Installation d'une table à la salle des fêtes

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’accepter l’installation d'une table rabatable dans la cuisine de la salle des fêtes.

Questions diverses

Information sur la COCOREL : Le maire informe le conseil municipal des nouveaux statuts de la COCOREL et des dernières évolution la concernant.

Information sur l’arrêté de chasse communale :Le maire informe le conseil municipal qu’il a pris un arrêté pour la chasse communale et en fait lecture.

Information sur la fin de Bail de Gérard FOURRE: Le maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un courrier de la part de Monsieur FOURRE qui met fin à son bail sur les terres communales afin de partir en retraite. Dans le but d'assurer le renouvellement de l'exploitation des terres communales un courrier a été envoyé à tous les bailleurs des terres communales actuels et des agriculteurs riverains.

Information sur un courrier à la population concernant la taille des haies: Le maire informe le conseil municipal qu’il a envoyé aux habitants de la commune dont les haies jouxtaient le domaine public un courrier pour leur rappeler leur devoirs de tailles de leurs haies

Information sur l’aire de jeu pour le lotissement « Jappeloup »:Le maire informe le conseil municipal qu’une aire de jeu va être installer auprès du lotissement « Jappeloup », et que des devis sont en cours.

16 sept. 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le conseil municipal se réunira le 25 septembre à la mairie, à l'ordre du jour :

  • Délibération sur les nouvelles tarifications de la salle des fêtes.
  • Délibération sur le gestion des concessions du cimetière (tarification et durée de concession)
  • Délibération pour aider un habitant de Bretagne en difficulté.
  • Délibération sur l'achat d'une table à installer dans la cuisine de la salle des fêtes.
  • Délibération sur une demande de signalisation à la vallée des près, la pose d'un lampadaire et la participation de la commune à la pose d'une ligne de téléphone.
  • Information sur la COCOREL.
  • Information sur l'arrêté de chasse communal.
  • Information sur la fin de bail des terres communales.
  • Information sur le courrier envoyé à la population concernant la taille des haies riveraines
  • Questions diverses.

5 sept. 2008

Pot de départ


Monsieur Hugues FOUCAULT, maire de Bretagne et le conseil municipal

Seraient heureux de recevoir tous les habitants de Bretagne à l'occasion du départ de Madame Annie Bordat, ancienne secrétaire, ainsi que pour accueillir les nouveaux habitants.

Le vendredi 12 Septembre 2008 à partir de 19h00
A la salle des fêtes.




Merci de répondre avant le 9 septembre.

28 août 2008

FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA MAIRIE

Le secrétariat de la mairie de Bretagne sera exceptionnellement fermé
le lundi 8 septembre 2008
pour des raisons professionnelles.

En cas de problème, veuillez contacter les adjoints.

22 août 2008

Coupure d'électricité pour travaux

L'ERDF annonce qu'elle sera dans l'obligation de faire une interruption de fourniture d'électricité pour effectuer des travaux.

Cette coupure aura lieu aux endroits suivants :

1 au 7, 2 au 10 CIGOGNOLLES
ABRICOURT
BRISEVENT
LA MAISON PLAINE

le jeudi 28 août 2008
entre 9h00 et 11h00

12 août 2008

Ordures ménagères

En raison du 15 août férié, le ramassage des ordures ménagères aura lieu le 16 août au matin.

31 juil. 2008

Coupure d'électricité pour travaux

L'ERDF annonce qu'elle sera dans l'obligation de faire une interruption de fourniture d'électricité pour effectuer des travaux.

Cette coupure aura lieu aux endroits suivants :


La vallée des prés
La vallée sourde
Le casson
Les abîmes

le jeudi 07 août 2008
entre 13h30 et 17h30

18 juil. 2008

Opération "tranquillité vacances"

Dans le cadre de l'opération "tranquillité vacances" menée conjointement par la préfecture et la brigade de gendarmerie de Levroux, vous avez la possibilité de déclarer à la gendarmerie la période pendant laquelle vous êtes en vacances.

Vous pouvez venir chercher l'imprimé en mairie ou le télécharger avec le lien ci-dessous :














Une fois rempli, apportez-le à la gendarmerie de Levroux, qui assurera la surveillance de votre domicile.

28 juin 2008

Compte rendu de la réunion de conseil du 27 juin 2008

7 conseillers sont présents, Jean-Philippe Charbonnier et Catherine Chartin sont excusés, Jérémy Hervé est élu secrétaire de séance.

Catherine Chartin a donné procuration à Monsieur le maire.

Election du délégué titulaire en vue des élections sénatoriales

Délégué titulaire ; Hugues Foucault est candidat.
Votant : 8
Nul : 0
Hugues Foucault : 8 voix, élu

Election des 3 délégués suppléants

1 er délégué ; Claudette Sècheresse est candidate
Votant : 8
Nul : 0
Claudette Sècheresse : 8 voix, élue

2 ème délégué ; Philippe Lacote est candidat
Votant : 8
Nul : 0
Philippe Lacote : 8 voix, élu

3 ème délégué ; Jérémy Hervé est candidat
Votant : 8
Nul : 0
Jérémy Hervé 8 voix, élu

25 juin 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le conseil se réunira le 27 juin à 19h30 à la maire. A l'ordre du jour :

  • Election du délégué titulaire en vue des élections sénatoriales du 21 septembre 2008
  • Election des 3 délégués suppléants en vue des élections sénatoriales

16 juin 2008

Changement d'horaires d'ouverture de la mairie


A compter du 1er juillet, les horaires d'ouverture de la mairie vont changer



La mairie sera ouverte au public les jours suivants :

  • Lundi : 9h00 - 12h30
  • Mardi : 9h00 - 12h30
  • Jeudi : 9h00 - 12h30
  • Vendredi : 9h00 - 12h30
  • Samedi : 9h00 - 12h00 (un samedi sur deux, semaines paires)

Ramassage des encombrants ménagers



S'inscrire à la mairie avant le 20 juin 2008.

Sortez vos encombrants la veille du ramassage, les encombrants déposés dans une voie privée ne seront pas ramassés.


Le ramassage aura lieu à Bretagne le vendredi 27 juin 2008.


Produits interdits : Batteries, pneus, bonbonnes de gaz, produits phytosanitaires, produits chimiques, solvants, voitures ou pièces de voitures, gravats.

6 juin 2008

Compte rendu de la réunion de conseil du 05 juin 2008

7 conseillers sont présents, Jérémy Hervé et Francis Moreau sont excusés. Sophie Faucher est élue secrétaire de séance.

Autorisation permanente de poursuite

Le conseil après en avoir délibéré, donne à Monsieur le Trésorier, autorisation permanente de poursuite aux impayés dues à la commune. Ceci n'ôtant pas à la commune sa possibilité de poursuivre, le cas échéant.

Redevance France Télécom

Le conseil accepte la redevance de France Télécom pour l'occupation du territoire de la commune.

Demande de Prêt CODAC

Le conseil autorise la demande de prêt CODAC pour des habitants de la commune et donne délégation au maire pour signer tout acte concernant les prêts CODAC.

Désignation d'un 2ème suppléant pour le contrat de pays boischaud nord

Philippe Lacote est élu à l'unanimité.

Frais de formations aux élus

Le conseil décide de créditer 2500 € pour les frais de formations pour les élus.

Annulation et prise d'une délibération conforme à la légalité concernant la participation financière de scolarité à une école privée sous contrat

Après en avoir délibéré, le conseil décide de retirer la délibération remise en cause par le contrôle de la légalité et accepte de financer la scolarité d'une élève de sa commune, à une école privé sous contrat à hauteur de ce que coûterait le même financement à une école publique.

Convention de lutte collective contre les rats musqués et ragondins

Le conseil après lecture du courrier de l'AGRP 36 passe convention avec l'AGRP 36 et décide d'allouer la somme de 100 € pour la lutte contre les rats musqués et des ragondins sur le territoire de la commune.

Delibération fonds de solidarité logement

Le conseil après lecture de la lettre du président du conseil général sur le fond de solidarité logement, décide de ne pas abonder au financement de ce fond.

Indemnité de gardiennage de l'église communale

Le conseil après en avoir délibéré décide d'allouer à la gardienne de l'église communale 67 % du plafond autorisé pour les gardiennes habitant sur la commune, si la gardienne venait à quitter la commune, il lui sera alloué 100 % du plafond prévu hors commune. La répartition se fera au prorata temporis.

Recrutement de la secrétaire de mairie

Le maire informe le conseil des avancées du recrutement de la secrétaire de mairie, suite à des entretiens avec 2 candidates en présence de Claudette Sécheresse, le maire décide de recruter Mademoiselle Audrey Ladenise et demande au conseil de créer un poste de contractuelle sur la base de 17,50 heures hebdomadaire.

COmmunauté de COmmunes de la REgion de Levroux

Le maire fait part des avancées sérieuses des réflexions et travaux sur la COCOREL, en intégrant les compétences du SIVOM, du SICTOM et du ramassage scolaire. Il est fait part au conseillers du projet de statuts et du calendrier prévisionnel.

Questions diverses

Le maire informe les conseillers qu'il va, avec la première adjointe faire le tour des rues et routes communales pour faire l'inventaire des riverains en non conformité avec l'alignement de leur végétation avec la voie publique.

2 juin 2008

Mise à jour du site

Si vous désirez être averti automatiquement des mises à jour du site de la mairie de Bretagne, merci de laisser votre adresse mail à l'une des adresses suivantes :

31 mai 2008

Coupure d'électricité pour travaux

L'ERDF annonce qu'elle sera dans l'obligation faire une interruption de fourniture d'électricité pour effectuer des travaux.

Cette coupure aura lieu aux endroits suivants :

1 au 7 et 2 au 10 Cigognolles
Abricourt
La Maison Plaine
Brisevent

Le mercredi 11 juin entre 14h00 et 17h00

30 mai 2008

Départ à la retraite de Marie-Solange Sainson




Marie-Solange Sainson après 14 ans au service de la commune en tant qu'agent d'entretien a fait valoir ses droits à la retraite. Un pot de départ était offert par la municipalité en son honneur, ainsi qu'en celui de Michel, son mari, qui fut conseiller municipal et adjoint pendant 37 ans.

Dans son discours, Hugues Foucault a loué les qualités de Marie-Solange Sainson à entretenir les bâtiments communaux, toujours avec efficacité, gentillesse et discrétion.

C'est entourée de son mari, enfant et petits-enfants, ainsi que des anciens conseillers, que la municipalité à offert à Mme Sainson un parchemin représentant la mairie et la chapelle de Bretagne ainsi qu'une composition florale.

26 mai 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le conseil se réunira le 05 juin à 20h00 à la mairie. A l'ordre du jour :

  • Délibération d'autorisation permanente de poursuite pour le percepteur
  • Délibération de redevance France Télécom
  • Demande de prêt CODAC
  • Désignation d'un 2ème suppléant pour le contrat de pays du boischaud nord
  • Délibération pour le versement de frais de formations aux élus
  • Annulation et prise d'une délibération conforme à la légalité concernant la participation financière de scolarité à une école privée sous contrat
  • Indemnité de gardiennage de l'église communale
  • Convention de lutte collective contre les rats musqués
  • Délibération fond de solidarité logement
  • Information sur le recrutement de la secrétaire
  • Information sur les évolutions et discutions en cours sur la communauté de communes de la région de Levroux.
  • Questions diverses.

3 mai 2008

Commémoration du 8 mai 1945

La Cérémonie de commémoration du 8 mai 1945 aura lieu le 8 mai à 11h00 au monument aux morts.


A l'issue de cette cérémonie, un vin d'honneur sera offert à la salle des fêtes. Tous les habitants de la commune, en particulier les enfants, sont conviés à cette cérémonie.

2 mai 2008

Photo NRCO

Monsieur Claude GRELET, Maire de Rouvres les Bois

nous a quitté le 02 mai 2008

Ces obsèques civiles seront célébrés le 05 mai à 10h30 au cimetière de Rouvres les Bois

19 avr. 2008

Horaires d'ouverture de la mairie

Les horaires d'ouvertures de la mairie ont légèrement changé ;

La mairie sera fermé le samedi matin.

11 avr. 2008

Compte rendu de la réunion de conseil du 10 avril 2008

Tous les conseillers sont présent, Jérémy Hervé est élu secrétaire de séance.

Taxes 2008

Le conseil après en avoir délibéré décide de reconduire les 4 taxes sans augmentation, soit :
  • Habitation : 8,85 %
  • Foncier bâti : 6,43 %
  • Foncier non bâti : 14,15 %
  • Taxe professionnelle : 7,72 %
Vote des budgets
  • Le budget de fonctionnement est voté équilibré à hauteur de 169.213 €
  • Le budget d'investissement est voté équilibré à hauteur de 69.703 €
  • Le budget CCAS est voté équilibré à hauteur de 5.011 €
Les principaux investissements de l'année seront : l'aménagement paysager et la voirie du lotissement.

Délégués au syndicat d'assainissement

Sont élus délégués, titulaire ; Hugues Foucault, suppléante ; Claudette Sécheresse.

Commission des impôts directs

Sont désignés ; les 9 conseillers plus François Charbonnier, Gérard Fourré et Bernard Lacote.

Délégation du conseil au maire

Pour la bonne marche de la commune et pour ne pas avoir à faire trop de réunion de conseil, le conseil décide de déléguer une partie de ses pouvoirs au maire, sachant que ce dernier devra rendre compte au conseil de l'utilisation de ces délégations.

Redevance EDF

Le conseil après en avoir délibéré accepte la redevance EDF

Départ à la retraite de l'agent d'entretien

Le conseil après en avoir délibéré décide de verser une prime de départ en retraite à l'agent d'entretien égale à environ un mois de salaire. Un pot de départ sera également organisé en son honneur.

Devis de peinture de la cuisine de la salle des fêtes

Le conseil décide d'accepter le devis de l'entreprise Bouquin pour les travaux de peinture de la cuisine de la salle des fêtes.

Devis de réparation de la porte du cimetière

2 devis sont présentés au conseil. Devant la grosse différence de prix entre les 2 devis, le conseil décide de faire le point avec les entreprises avant de prendre une décision.

Devis aménagement espace vert du lotissement

2 devis sont présentés au conseil, le devis de l'entreprise Roland est choisi en y apportant quelques modifications. Conseil sera demandé auprès de le DDE pour l'achat de jeux pour les enfants. Des subventions seront demandés.

Départ de la secrétaire

Le conseil prend acte du départ de la secrétaire au 30 juin pour un travail à temps plein sur une autre commune, ne peut que le déplorer mais comprend complètement le choix de cette dernière. La vacance d'emploi sera déclaré auprès du centre de gestion, charge au maire de recruter une nouvelle secrétaire sur la base de 18 heures hebdomadaires.

Questions diverses

Francis Moreau, délégué au ramassage scolaire, nous fait part de soucis de sécurité, et de parcours du car, soucis qui ont été remontée auprès du syndicat, le maire consultera le conseil général sur ce sujet.

Des dégradations apparaissent sur le route de Cigognolle aux Abymes, le maire consultera le SIVOM, compétant en ce domaine.

Des problèmes de voisinage sont signalés au lotissement, le maire interviendra.

3 avr. 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le conseil se réunira le 10 avril à 20h00 à la mairie. A l'ordre du jour :

  • Vote des 4 taxes, du budget communal et CCAS
  • Election des délégués au syndicat d'assainissement de l'Indre
  • Désignation des membres de la commission des impôts directs
  • Délibération autorisant le maire à signer les actes notariés
  • Délégation du conseil au maire
  • Délibération redevance EDF
  • Indemnité de départ pour l'agent d'entretien
  • Devis plantations et aménagement lotissement
  • Devis réfection porte du cimetière
  • Devis peinture cuisine
  • Départ de la secrétaire pour emploie à plein temps dans une autre commune
  • Déclaration de vacance d'emploi d'agent administratif principal 2ème classe
  • Questions diverses

15 mars 2008

Compte rendu de la réunion de conseil du 14 mars 2008

Tous les conseillers sont présents, sous la présidence de Claudette Sécheresse, doyenne d'age.

Election du maire :

Un seul candidat se déclare pour le poste de Maire, Hugues Foucault.

Votants : 9
Nuls : 2
Hugues Foucault : 7, élu

Hugues Foucault, après avoir été élu rend hommage au travail effectué par Philippe Lacote en tant que maire pendant ces 7 dernières années, à Michel Sainson qui a été adjoint pendant plus de 30 ans et à notre dévouée secrétaire pour son travail

Délibération sur le nombre d'adjoint :

Après en avoir délibéré, le conseil décide de créer 2 postes d'adjoint.

Election du 1er adjoint :

Une candidate, Claudette Sécheresse

Votants : 9
Nul : 1
Claudette Sécheresse : 8, élue

Election du 2éme adjoint :

Deux candidats, Philippe Lacote et Jean-Philippe Charbonnier

Votants : 9
Nul : 1
Jean-Philippe Charbonnier : 1
Philippe Lacote : 7, élu

Indemnité du maire et des adjoints :

Après en avoir délibéré le conseil décide d'allouer le maximum permis, soit pour le maire 17 % de l'indice 1015 et 6,6 pour chaque adjoint.

Election aux différents commissions et syndicats.

CCAS : Chartin Catherine, Charbonnier Jean-Philippe, Faucher Sophie

Syndicat d'électrification : titulaires : Lacote Philippe, Sécheresse Claudette. Suppléants : Rupp Sophie, Hervé Jérémy

Syndicat des eaux de Brion : Foucault Hugues, Lacote Philippe, Charbonnier Jean-Philippe

SIVOM de Levroux : titulaires, Foucault Hugues, Sécheresse Claudette. Suppléant, Moreau Francis

Syndicat de pays d'accueil : titulaires, Sécheresse Claudette, Charbonnier Jean-Philippe. Suppléant, Moreau Francis

Syndicat de ramassage scolaire : Moreau Francis, Hervé Jérémy

SICTOM : titulaires, Sécheresse Claudette, Faucher Sophie.

Commission travaux et voirie : Foucault Hugues, Lacote Philippe, Chartin Catherine, Charbonnier Jean-Philippe
Commission bâtiments : Foucault Hugues, Sécheresse Claudette, Charbonnier Jean-Philippe
Commission des fêtes : Hervé Jérémy, Moreau Francis, Faucher Sophie

La réunion se termine par un pot de l'amitié offert par le maire, avec tous les conseillers et la secrétaire.

11 mars 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le conseil se réunira le 14 mars à 20h00. A l'ordre du jour :
  • Installation du conseil municipal
  • Election du maire et des adjoints
  • Election des délégués aux différents syndicats et commissions
  • Délégation au maire dans le carde du code des marchés publics
  • Indemnité du receveur municipal

9 mars 2008

Résultats des élections municipales et cantonales

Municipales :

Inscrits : 82
Votants : 70
Abstention : 14,60 %
Exprimés : 70
  • Foucault Hugues : 53
  • Sécheresse Claudette : 58
  • Lacote Philippe : 66
  • Moreau Francis : 60
  • Charbonnier Jean-Philippe : 68
  • Chartin Catherine : 69
  • Faucher Sophie : 69
  • Hervé Jérémy : 58
  • Rupp Sophie : 63


Cantonales

Inscrits : 82
Votant : 70
Abstention : 14,60 %
Exprimés : 67
Blanc ou nuls : 3
  • Nivet (PCF) : 17,91 %
  • Lavenue (FN) : 8,95 %
  • Brun (Majorité dép.) : 73,13 %

28 févr. 2008

Réunion de conseil ordinaire

Le 6 mars le conseil se réunira à 20h00 à la mairie, à l'ordre du jour :

  • Approbation du compte de gestion 2007 ; commune et CCAS
  • Vote du compte administratif 2007 ; commune et CCAS
  • Délibération affectation du résultat 2007 ; commune et CCAS
  • Candidature pour le poste d'agent d'entretien (ménage)
  • Questions diverses

21 févr. 2008

Bureau de vote des élections municipales et cantonales

Toutes les personnes qui désirent aider à la tenue des bureaux de vote des élections municipales et cantonales sont priées de se faire connaître auprès de la mairie afin d'établir un planning en fonction des disponibilités de chacun.

Pour être scrutateur ; tenir le bureau de vote, il suffit d'être inscrit sur la liste électorale de la commune de Bretagne.

Elections municipales - Compte-rendu de la réunion du 21 février

La réunion prévue ce jour a trouvé un certain intérêt, puisque 5 conseillers sortant sont prêt à se re-présenter, d'une part et 3 autres personnes sont également prêtes à s'impliquer dans la vie et la gestion de la commune, d'autre part. C'est un bon début.

Il nous manque à ce jour une personne, de préférence une femme, pour que nous soyons au moins 9, le nombre requis pour que la liste soit complète. Mais comme écrit précédemment, nous pouvons être plus de 9 sur la liste, seul les 9 qui auront le plus de voix seront élus.

Personne à ce jour ne s'est fait connaitre pour être maire, Philippe Lacote, ne désirant pas poursuivre ses fonctions.

Les personnes qui désirent se présenter aux élections peuvent encore se faire connaître auprès de la mairie.

19 févr. 2008

Ramassage des encombrants ménagers

S'inscrire à la mairie avant le 22 février 2008.

Sortez vos encombrants la veille du ramassage, les encombrants déposés dans une voie privée ne seront pas ramassés.


Le ramassage aura lieu à Bretagne le vendredi 29 février 2008.


Produits interdits : Batteries, pneus, bonbonnes de gaz, produits phytosanitaires, produits chimiques, solvants, voitures ou pièces de voitures, gravats.

Compatge de chevreuils en champagne berrichonne

La Fédération des chasseurs de l'Indre va effectuer un comptage de chevreuils sur la petite région naturelle de champagne berrichonne et en particulier sur le territoire de la commune de Bretagne.

Ce comptage ce fera de nuit, au moyen de phare, de 20h00 à 03h00 et aura lieu du 20 au 29 février 2008.

Nous tenions à vous informer, aussi ne soyez pas surpris si vous voyez des sources lumineuses sur la commune aux heures données.

Les véhicules susceptibles d'être utilisés sont :

Peugeot Partner 9719 SF 36
Peugeot Partner 9548 SA 36
Peugeot Partnet 9547 SA 36
Peugeot Partner 471 RW 36
Peugeot Partner 473 RW 36
Toyota 4x4 2101 SL 36

Les résultats seront consultables au siège de la fédération à l'issue de ce comptage.

17 févr. 2008

Recrutement d'un agent d'entretien

La commune de Bretagne recrute à compter du 1er mai 2008 un agent d'entretien contractuel, à raison de 7 heures par semaine.

Les personnes intéressées par ce poste sont invitées à adresser leur candidature à Monsieur le Maire, la plus tôt possible.

Elections municipales - Avis aux candidats

Réunion d'information le jeudi 21 février à 20h00 à la salle des fêtes de Bretagne, afin de constituer une liste ouverte pour les élections municipales.

Toutes personnes intéressées sont invitées à ce présenter.

N.B : Définition de "liste ouverte" ; Liste ouverte à tout candidat potentiel avec un nombre qui peut être supérieur au nombre de postes à pourvoir.